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Aménagement et gestion des cours d’eau et continuité écologique

Structures concernées Dispositions et règles pour lesquelles la structure intervient en maîtrise d’ouvrage Dispositions qui peuvent concerner la structure
  • Conseil général de Maine et Loire
  • Propriétaires et occupants riverains
  • Syndicats de bassin
  • Disposition B-13

    Mettre en cohérence les méthodes d’étude et d’intervention des syndicats de bassin Oudon nord et sud.


  • Disposition B-14

    Rétablir la continuité écologique des cours d’eau prioritaires du bassin de l’Oudon.


  • Disposition B-16

    Faire comprendre les enjeux de la continuité écologique et des travaux afférents.


  • Disposition B-17

    Poursuivre les programmes de restauration conjointement aux opérations de rétablissement de la continuité écologique.


  • Disposition B-18

    Travailler sur les têtes de bassin versant et le chevelu complémentairement aux travaux d’entretien ou de restauration des cours d’eau principaux.


  • Disposition B-23

    Poursuivre les programmes actuels de lutte contre les espèces invasives.


  • Disposition B-24

    Informer et surveiller l’apparition de nouvelles espèces invasives pour pouvoir intervenir plus précocement.


  • Disposition D-31

    Inventorier, recréer et restaurer des zones d’expansion naturelles de crues.


  • Disposition E-36

    Actualiser l’inventaire 2009 et étudier les zones humides à enjeu fort (hors secteurs constructibles)


  • Disposition B-15 (C)

    Préserver et restaurer le patrimoine piscicole du bassin versant de l’Oudon.


  • Disposition F-51

    Suivre et évaluer régulièrement et complètement le bilan du bassin de l’Oudon